Recherche avancée


Conditions Générales d’utilisation

Conditions Générales d’utilisation

Les informations et documents présents sur le site sont proposés par le service de presse et l'Académie de l’Opéra national de Paris.

Ce site, destiné exclusivement aux enseignants et aux professionnels de la presse (ci-après dénommés « les utilisateurs »), a vocation à leur permettre d’accéder de façon autonome à des informations et documents relatifs aux activités artistiques et culturelles de l’Opéra national de Paris.

Les présentes conditions générales sont valables à compter du 1er juillet 2006.

Ce service vous est proposé gratuitement.

1. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisateur s’engage à utiliser les informations et/ou documents mis à sa disposition sur le site, exclusivement dans le cadre de sa profession et de sa mission d’information du public et conformément aux conditions précisées ci-après. Toute autre utilisation, et notamment à caractère commercial, est interdite.

Dans le cadre de l’utilisation des informations et/ou documents proposés sur le site, l’utilisateur s’engage à respecter l’image de l’Opéra et à ne pas porter atteinte à son intégrité, à son honneur ou à sa notoriété.

Pour toute utilisation de photographie ou de toute autre image, l’utilisateur s’engage à reproduire la mention des crédits photographiques tels qu’ils figurent sur le site.

L’utilisateur s’engage à ne pas modifier le contenu de ces informations et/ou documents et à ne pas divulguer d’informations erronées. L’Opéra ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une quelconque inexactitude ou imprécision dans les propos et informations que l’utilisateur transmet au public.

L’utilisateur s’interdit de rétrocéder tout ou partie du contenu du site. A cet égard, il est directement tenu envers l’Opéra de toute utilisation frauduleuse qui pourrait être faite par tout tiers.

L’accès au site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les documents proposés sur le site. Ces droits restent la propriété exclusive de l’Opéra national de Paris.

L'exploitation de tout ou partie du contenu du site, à d’autres fins que celles autorisées en vertu des présentes conditions d’utilisation, pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

2. GARANTIE

L’Opéra garantit l’utilisateur que l’intégralité des informations et/ou documents téléchargeables contenus sur le site sont libres de droit et garantit l’utilisateur contre tout recours de tout tiers revendiquant un droit quelconque sur lesdits documents, et ce, à condition que l’usage des documents ait été fait dans le respect des présentes conditions générales d’utilisation.